QUAL-PIL-01 – Pilotage du SMQ

Processus de rattachement

Type de processus : Management

Nom du processus : Pilotage et amélioration continue du système qualité

Objectif du processus :
Piloter, évaluer et améliorer en continu le système qualité du Groupe afin de garantir la conformité, la performance et la satisfaction des parties prenantes.

QUAL-PIL-01 – Pilotage du SMQ

Métadonnées de la procédure

Processus Pilotage et amélioration continue du système qualité
Type de processus Management
Service / Catégorie Qualité / Direction
Périmètre d’application Groupe École de Commerce de Lyon (ECL, École Vendôme, EFCM)
Responsabilités documentaires Auteur : Service Qualité
Vérificateur : Direction
Approbateur : Direction
Responsable d’application : Service Qualité
Version 1.0
Date d’application 01/09/2025
Statut En vigueur

Objet

Définir les modalités de pilotage du système de management de la qualité (SMQ) du Groupe afin d’assurer sa cohérence, son déploiement, son suivi et son amélioration continue.

Objectifs

  • Assurer la conformité du SMQ aux exigences applicables (Qualiopi, réglementaire, référentiels internes)
  • Définir et maintenir la cartographie des processus, procédures et preuves
  • Piloter les indicateurs qualité et la performance du système
  • Garantir la coordination inter-services et la cohérence documentaire
  • Déployer l’amélioration continue (actions correctives, préventives, plans d’amélioration)

Champ d’application

La procédure s’applique à l’ensemble des activités du SMQ du Groupe (processus Management, Métier et Support) et à toutes les entités : ECL, École Vendôme, EFCM.

Définitions

  • SMQ : système de management de la qualité (processus, procédures, preuves, indicateurs, amélioration continue)
  • Preuve : enregistrement démontrant l’application d’une exigence (documents, logs, comptes rendus, listes, exports)
  • Indicateur : mesure permettant de piloter la performance et la conformité d’un processus

Rôles et responsabilités

  • Service Qualité : pilotage du SMQ, animation, contrôle de cohérence, reporting qualité
  • Direction : arbitrage, validation des orientations et engagements qualité, priorisation
  • Responsables de processus : application, mise à jour, production des preuves et indicateurs
  • Services contributeurs : mise en œuvre des procédures et remontée des informations

Description des étapes

  1. Définition et mise à jour de la cartographie des processus (Management / Métier / Support)
  2. Identification et suivi des exigences applicables (Qualiopi, réglementaire, exigences internes)
  3. Planification des actions qualité (audits, revues, contrôles, priorités d’amélioration)
  4. Collecte et analyse des indicateurs qualité et des informations terrain
  5. Coordination des actions d’amélioration (actions correctives/préventives, plans d’action)
  6. Reporting périodique à la Direction et aux responsables de processus
  7. Capitalisation des retours et mise à jour du SMQ (documents, outils, pratiques)

Enregistrements et preuves attendues

  • Cartographie des processus et liste des procédures associées
  • Plan d’actions qualité (audits, chantiers, améliorations)
  • Tableaux de bord et indicateurs qualité
  • Comptes rendus de réunions qualité / décisions de pilotage
  • Suivi des actions correctives et préventives

Indicateurs de suivi

  • Taux de procédures à jour (version / date / statut)
  • Taux de réalisation du plan d’actions qualité
  • Nombre de non-conformités ouvertes / clôturées
  • Taux d’audits réalisés vs planifiés

Risques et points sensibles

  • SMQ non maintenu à jour (documents obsolètes, incohérences)
  • Absence de traçabilité des preuves et actions
  • Indicateurs non fiables ou non suivis
  • Actions correctives non déployées ou non clôturées

Modalités d’amélioration continue

Le pilotage du SMQ repose sur une logique d’amélioration continue (PDCA) : analyse des écarts, priorisation, actions, vérification d’efficacité et mise à jour du système.

Historique des versions

  • Version 1.0 : Création de la procédure

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