PED-FIL-06 – Vérification du respect des éléments entrants

Objet

Définir les modalités de vérification de la conformité de la filière conçue au regard des éléments entrants validés en amont du processus.

Objectifs

• Vérifier la prise en compte de l’ensemble des besoins identifiés
• S’assurer du respect des contraintes réglementaires et qualité
• Identifier les écarts éventuels avant mise en œuvre
• Garantir la cohérence globale de la filière

Champ d’application

La présente procédure s’applique à toute filière avant validation finale et déploiement.

Rôles et responsabilités

• Service Pédagogie : réalisation de la vérification et formalisation des constats
• Service Qualité : contrôle de la conformité et identification des écarts
• Direction : arbitrage en cas d’écarts majeurs

Description des étapes

1. Identification des éléments entrants de référence (besoins, exigences, contraintes)
2. Analyse des livrables de conception (contenus, structure, modalités)
3. Comparaison entre éléments entrants et livrables réalisés
4. Identification et formalisation des écarts éventuels
5. Proposition d’actions correctives ou d’ajustements
6. Validation finale ou arbitrage en cas d’écarts

Enregistrements et preuves attendues

• Grille ou tableau de vérification des éléments entrants
• Synthèse des écarts et actions correctives
• Validation finale de conformité (si distincte de PED-FIL-05)

Indicateurs de suivi

• Nombre d’écarts identifiés avant déploiement
• Taux de filières conformes sans action corrective majeure

Risques et points sensibles

• Déploiement d’une filière non conforme aux besoins initiaux
• Non-détection d’écarts réglementaires ou qualité
• Corrections tardives impactant le calendrier ou la qualité

Modalités d’amélioration continue

Les écarts récurrents ou critiques alimentent l’amélioration du processus « Conception des filières » et la mise à jour des critères de conception.

Historique des versions

• Version 1.0 : Création de la procédure