QUAL-PIL-05 – Traitement des non-conformités et actions correctives

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Processus de rattachement

Type de processus : Management

Nom du processus : Pilotage et amélioration continue du système qualité

Objectif du processus :
Identifier, traiter et suivre les non-conformités afin d’assurer la conformité et l’amélioration continue du SMQ.

QUAL-PIL-05 – Traitement des non-conformités et actions correctives

Métadonnées de la procédure

Processus Pilotage et amélioration continue du système qualité
Type de processus Management
Service / Catégorie Qualité / Tous services
Périmètre d’application Groupe École de Commerce de Lyon (ECL, École Vendôme, EFCM)
Responsabilités documentaires Auteur : Service Qualité
Vérificateur : Direction
Approbateur : Direction
Responsable d’application : Service Qualité
Version 1.0
Date d’application 01/09/2025
Statut En vigueur

Objet

Définir les modalités d’identification, d’analyse, de traitement et de suivi des non-conformités ainsi que des actions correctives associées.

Objectifs

  • Corriger rapidement les écarts constatés
  • Identifier les causes racines
  • Prévenir la réapparition des non-conformités
  • Tracer les actions engagées et leur efficacité

Champ d’application

La procédure s’applique à toute non-conformité issue d’audits, de contrôles, de réclamations ou d’événements internes.

Définitions

  • Non-conformité : non-respect d’une exigence applicable
  • Action corrective : action visant à éliminer la cause d’une non-conformité
  • Cause racine : origine principale de la non-conformité

Rôles et responsabilités

  • Service Qualité : enregistrement, suivi et clôture des non-conformités
  • Responsables concernés : analyse des causes et mise en œuvre des actions
  • Direction : arbitrage des actions majeures

Description des étapes

  1. Identification et déclaration de la non-conformité
  2. Enregistrement dans l’outil de suivi qualité
  3. Analyse des causes (méthode adaptée)
  4. Définition et validation des actions correctives
  5. Mise en œuvre des actions
  6. Vérification de l’efficacité
  7. Clôture formalisée de la non-conformité

Enregistrements et preuves attendues

  • Fiches de non-conformité
  • Plans d’actions correctives
  • Preuves de mise en œuvre
  • Éléments de vérification d’efficacité

Indicateurs de suivi

  • Nombre de non-conformités ouvertes / clôturées
  • Délai moyen de traitement
  • Taux de récurrence des non-conformités

Risques et points sensibles

  • Actions correctives non mises en œuvre
  • Analyse des causes insuffisante
  • Clôture sans vérification d’efficacité

Modalités d’amélioration continue

L’analyse des non-conformités et des actions associées permet d’ajuster les procédures, formations et contrôles pour renforcer la robustesse du SMQ.

Historique des versions

  • Version 1.0 : Création de la procédure

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