Processus de rattachement
Type de processus : Management
Nom du processus : Pilotage et amélioration continue du système qualité
Objectif du processus :
Piloter, évaluer et améliorer en continu le système qualité du Groupe afin de garantir la conformité, la performance et la satisfaction des parties prenantes.
QUAL-PIL-01 – Pilotage du SMQ
Métadonnées de la procédure
| Processus | Pilotage et amélioration continue du système qualité |
| Type de processus | Management |
| Service / Catégorie | Qualité / Direction |
| Périmètre d’application | Groupe École de Commerce de Lyon (ECL, École Vendôme, EFCM) |
| Responsabilités documentaires |
Auteur : Service Qualité Vérificateur : Direction Approbateur : Direction Responsable d’application : Service Qualité |
| Version | 1.0 |
| Date d’application | 01/09/2025 |
| Statut | En vigueur |
Objet
Définir les modalités de pilotage du système de management de la qualité (SMQ) du Groupe afin d’assurer sa cohérence, son déploiement, son suivi et son amélioration continue.
Objectifs
- Assurer la conformité du SMQ aux exigences applicables (Qualiopi, réglementaire, référentiels internes)
- Définir et maintenir la cartographie des processus, procédures et preuves
- Piloter les indicateurs qualité et la performance du système
- Garantir la coordination inter-services et la cohérence documentaire
- Déployer l’amélioration continue (actions correctives, préventives, plans d’amélioration)
Champ d’application
La procédure s’applique à l’ensemble des activités du SMQ du Groupe (processus Management, Métier et Support) et à toutes les entités : ECL, École Vendôme, EFCM.
Définitions
- SMQ : système de management de la qualité (processus, procédures, preuves, indicateurs, amélioration continue)
- Preuve : enregistrement démontrant l’application d’une exigence (documents, logs, comptes rendus, listes, exports)
- Indicateur : mesure permettant de piloter la performance et la conformité d’un processus
Rôles et responsabilités
- Service Qualité : pilotage du SMQ, animation, contrôle de cohérence, reporting qualité
- Direction : arbitrage, validation des orientations et engagements qualité, priorisation
- Responsables de processus : application, mise à jour, production des preuves et indicateurs
- Services contributeurs : mise en œuvre des procédures et remontée des informations
Description des étapes
- Définition et mise à jour de la cartographie des processus (Management / Métier / Support)
- Identification et suivi des exigences applicables (Qualiopi, réglementaire, exigences internes)
- Planification des actions qualité (audits, revues, contrôles, priorités d’amélioration)
- Collecte et analyse des indicateurs qualité et des informations terrain
- Coordination des actions d’amélioration (actions correctives/préventives, plans d’action)
- Reporting périodique à la Direction et aux responsables de processus
- Capitalisation des retours et mise à jour du SMQ (documents, outils, pratiques)
Enregistrements et preuves attendues
- Cartographie des processus et liste des procédures associées
- Plan d’actions qualité (audits, chantiers, améliorations)
- Tableaux de bord et indicateurs qualité
- Comptes rendus de réunions qualité / décisions de pilotage
- Suivi des actions correctives et préventives
Indicateurs de suivi
- Taux de procédures à jour (version / date / statut)
- Taux de réalisation du plan d’actions qualité
- Nombre de non-conformités ouvertes / clôturées
- Taux d’audits réalisés vs planifiés
Risques et points sensibles
- SMQ non maintenu à jour (documents obsolètes, incohérences)
- Absence de traçabilité des preuves et actions
- Indicateurs non fiables ou non suivis
- Actions correctives non déployées ou non clôturées
Modalités d’amélioration continue
Le pilotage du SMQ repose sur une logique d’amélioration continue (PDCA) : analyse des écarts, priorisation, actions, vérification d’efficacité et mise à jour du système.
Historique des versions
- Version 1.0 : Création de la procédure