Processus de rattachement
Type de processus : Métier
Nom du processus : Conception des filières
Objectif du processus :
Assurer une conception maîtrisée des filières par des revues structurées, formalisées et traçables.
PED-FIL-04 – Réalisation des rapports de revues de conception
Objet
Définir les modalités de rédaction, de validation, d’archivage et de diffusion des rapports issus des revues de conception afin d’assurer la traçabilité des décisions et actions.
Objectifs
- Tracer les décisions prises et les arbitrages réalisés
- Formaliser les actions à mener, responsables et échéances
- Garantir une preuve documentaire exploitable en audit
- Faciliter le suivi de l’avancement de la conception
Champ d’application
La présente procédure s’applique à toute revue de conception planifiée dans le cadre d’une création, évolution ou révision significative de filière.
Rôles et responsabilités
- Service Pédagogie : rédaction du rapport et suivi des actions
- Service Qualité : vérification de la complétude et de la traçabilité
- Direction : validation des décisions structurantes et arbitrages
- Services contributeurs : exécution des actions qui leur sont attribuées
Description des étapes
- Rédaction du rapport à l’issue de la revue (décisions, points traités, actions)
- Formalisation d’un tableau d’actions (action / responsable / échéance / statut)
- Validation du rapport (Qualité et/ou Direction selon le niveau d’arbitrage)
- Diffusion du rapport aux parties prenantes concernées
- Archivage du rapport selon les règles de gestion documentaire du SMQ
Enregistrements et preuves attendues
- Rapport de revue de conception signé/validé
- Tableau d’actions associé (si intégré au rapport, une seule preuve suffit)
- Emails de diffusion / validation (si applicable)
- Archivage sur l’emplacement documentaire défini
Indicateurs de suivi
- Taux de rapports rédigés dans un délai défini après la revue
- Taux d’actions clôturées dans les délais
Risques et points sensibles
- Rapport incomplet (décisions non formalisées, actions non attribuées)
- Absence de validation / diffusion du rapport
- Actions non suivies ou non clôturées
Modalités d’amélioration continue
Les écarts constatés (retards, non-conformités, actions récurrentes) sont analysés afin d’améliorer le format des rapports, la qualité des revues et le pilotage des actions.
Historique des versions
- Version 1.0 : Création de la procédure